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Scooter électrique modulaire COMET ULTRA (INVACARE) : radiation de la référence « AGF0096 » dans la LPPR

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A partir du 16 novembre 2023, au titre I de la LPPR, au chapitre 1, section 2, à la sous-section 2, au paragraphe 3 « Systèmes de boucle semi-fermée pour gestion automatisée », dans la rubrique « Société DIABELOOP », le code 1165460 est radié.

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